Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMAL FACTORY
ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4033365
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2023
ANIMAL FACTORY de ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION

Présentation de la marque ANIMAL FACTORY

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANIMAL FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION domicilié(e) 18 chemin des Grands Champs - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 880 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ANIMAL FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMAL FACTORY est expirée depuis le 18 septembre 2023.

ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAL FACTORY , KANA


ANIMAL FACTORY DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - 18 chemin des Grands Champs - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 528880339


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Cosmétiques pour animaux ; déodorants et désodorisants pour animaux domestiques ; shampooings et après-shampooings pour animaux domestiques ; produits pour rafraîchir l'haleine des animaux ; produits pour le toilettage et l'entretien du pelage des animaux ; détachants pour souillures d'animaux ;

Produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures commerciales et plaquettes publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes postales ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en plastique pour excréments d'animaux ; pelles en carton pour l'évacuation des excréments d'animaux ; tapis en papier pour caisses d'animaux ; garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux ; garnitures de litières pour chats sous forme de sacs plastiques ;

Vêtements pour animaux ; chaussures pour chiens ; couvertures pour animaux ; colliers électroniques ou non pour animaux ; colliers comportant des renseignements médicaux pour animaux ; harnais pour animaux ; laisses pour animaux ; muselières ; musettes pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; objets à mâcher en peau brute pour chiens ;

Lits, niches, couchettes, coussins et nids pour animaux ; caisses pour animaux ; tables de toilettage pour animaux ; arbres à griffes pour chats ; barrières de sécurité métalliques pour animaux (meubles) ; maisons de jeu pour animaux ;

Aquariums d'appartement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; épuisettes pour aquariums ; terrariums d'appartement pour animaux ou insectes ; peignes et brosses pour animaux ; mangeoires pour animaux ; abreuvoirs pour animaux ; gamelles pour animaux ; bacs de propreté pour animaux ; caisses à litière pour chats ; filtres de caisses à litières pour chats ; cages pour animaux ; volières (cages à oiseaux) ; baignoires d'oiseaux ; perchoirs pour cages à oiseaux ; distributeurs électroniques ou non d'aliments pour animaux ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux ;

Jouets et jeux pour animaux domestiques ; animaux en peluche ; répliques d'animaux (jouets) ;

Assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins consacrés essentiellement à la commercialisation de produits cosmétiques, hygiéniques, diététiques, vétérinaires, alimentaires, vestimentaires, ludiques et autres produits animaliers pour animaux domestiques ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits cosmétiques, hygiéniques, diététiques, vétérinaires, alimentaires, vestimentaires et de jouets et jeux pour animaux domestiques, de sacs en plastique pour excréments d'animaux, de pelles en carton pour l'évacuation des excréments d'animaux, de tapis en papier pour caisses d'animaux, de garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux, de garnitures de litières pour chats sous forme de sacs plastiques, de chaussures pour chiens, de couvertures pour animaux, de colliers électroniques ou non pour animaux, de colliers comportant des renseignements médicaux pour animaux, de harnais pour animaux, de laisses pour animaux, de muselières, de musettes pour animaux, de sacs de transport pour animaux, d'objets à mâcher en peau brute pour chiens, de lits, de niches, de couchettes, de coussins et de nids pour animaux, de caisses pour animaux, de tables de toilettage pour animaux, d'arbres à griffes pour chats, de barrières de sécurité métalliques pour animaux (meubles), de maisons de jeu pour animaux, d'aquariums d'appartement, de couvercles pour aquariums d'appartement, d'épuisettes pour aquariums, de terrariums d'appartement pour animaux ou insectes, de peignes et brosses pour animaux, de mangeoires pour animaux, d'abreuvoirs pour animaux, de gamelles pour animaux, de bacs de propreté pour animaux, de caisses à litière pour chats, de filtres de caisses à litières pour chats, de cages pour animaux, de volières (cages à oiseaux), de baignoires d'oiseaux, de perchoirs pour cages à oiseaux, de distributeurs électroniques ou non d'aliments pour animaux, de récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport), de produits cosmétiques, hygiéniques, diététiques, vétérinaires, alimentaires, vestimentaires, et de jouets et jeux pour animaux domestiques, de sacs en plastique pour excréments d'animaux, de pelles en carton pour l'évacuation des excréments d'animaux, de tapis en papier pour caisses d'animaux, de garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux, de garnitures de litières pour chats sous forme de sacs plastiques, de chaussures pour chiens, de couvertures pour animaux, de colliers électroniques ou non pour animaux, de colliers comportant des renseignements médicaux pour animaux, de harnais pour animaux, de laisses pour animaux, de muselières, de musettes pour animaux, de sacs de transport pour animaux, d'objets à mâcher en peau brute pour chiens, de lits, de niches, de couchettes, de coussins et de nids pour animaux, de caisses pour animaux, de tables de toilettage pour animaux, d'arbres à griffes pour chats, de barrières de sécurité métalliques pour animaux (meubles), de maisons de jeu pour animaux, d'aquariums d'appartement, de couvercles pour aquariums d'appartement, d'épuisettes pour aquariums de terrariums d'appartement pour animaux ou insectes, de peignes et brosses pour animaux, de mangeoires pour animaux, d'abreuvoirs pour animaux, de gamelles pour animaux, de bacs de propreté pour animaux, de caisses à litière pour chats, de filtres de caisses à litières pour chats, de cages pour animaux, de volières (cages à oiseaux), de baignoires d'oiseaux, de perchoirs pour cages à oiseaux, de distributeurs électroniques ou non d'aliments pour animaux, de récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux ; publicité ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; constitution et mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; exploitation d'une base de données commerciales ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile (publicité) ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile via des répertoires ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des revues, lettres d'information, magazines et bases de données (pour des tiers) ; étude de marché ; sondage d'opinion ;

Services de garde d'animaux domestiques à la journée ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux et services d'informations s'y rapportant ; services de toilettage d'animaux et services d'informations s'y rapportant ; services de conseils en matière d'alimentation pour animaux et services d'informations s'y rapportant ; services vétérinaires et services d'informations s'y rapportant ; services hospitaliers pour animaux domestiques et services d'informations s'y rapportant ; services d'élevage d'animaux et services d'informations s'y rapportant ; services de pansage d'animaux et services d'informations s'y rapportant ; services de tatouage et d'implantation sous-cutanée de micropuces sur des animaux domestiques à des fins d'identification et/ou de localisation et services d'informations s'y rapportant.